Il existe des assurances spécifiques pour les œuvres d'art de très grande valeur mais certaines compagnies d'assurances en Belgique propose également des contrats d'assurance habitation qui permette d'assurer de telles œuvres. Dans les faits, il s'agit souvent d'une option dans le contrat d'assurance habitation qui permet d'augmenter le montant des objets assurés ou d'assurer spécifiquement des tableaux estimés par un expert. Nous voyons dans cet article cette matière en détail afin de vous aider à choisir la meilleure option pour la couverture de vos œuvres.

Comment définir une œuvre d'art dans les cadres des contrats d'assurances ?

Si la notion d'art est subjective, la loi offre une définition exacte de ce qu'est une œuvre d'art. L'article 98 A du code des impôts ne reconnaît cette qualité qu'aux objets qui peuvent être déplacés par un artiste.

Selon la loi, les inventions de l'esprit, comme les compositions musicales, ne font pas partie de cette catégorie.

En revanche, peuvent être considérés comme des œuvres d'art les éléments suivants

  • les dessins et les peintures
  • les estampes, les gravures et les gravures ;
  • les sculptures ;
  • les tapisseries ;
  • céramiques finement ouvragées ;
  • photographies ;
  • meubles.

Dans la réalité du monde réel, tout objet peut être élevé au rang d'œuvre d'art lorsqu'un commissaire-priseur agréé est en mesure de reconnaître son authenticité et que sa valeur a été évaluée.

En quoi consiste une assurance spécifique pour les oeuvres d'art ?

Le montant de la couverture dépend de la police choisie par le particulier, le collectionneur ou la galerie. En général, elle offre une protection contre

  • le feu ;
  • la détérioration qui est causée par des catastrophes naturelles ou une manipulation négligente ;
  • le vol.

En choisissant l'assurance "multirisque" au lieu d'une formule "tous risques" ou "tous risques sauf", le souscripteur a la possibilité de recevoir une indemnisation spécifique en fonction de la gravité de la catastrophe. L'assureur propose des suggestions en fonction du profil du souscripteur.

Toutefois, l'assuré peut également demander des extensions de garantie pour couvrir diverses circonstances, notamment en cas de

  • de prêt à un tiers ;
  • exposition dans un musée
  • dépôt dans une institution quelconque.

D'une manière générale, la formule prévoit

  • les dommages qui sont causés par le transport
  • le vol ;
  • les dégradations causées par la négligence d'un tiers dans certaines circonstances.

Il est toutefois important de noter que des établissements agréés (musées et galeries d'art, ainsi que des banques spécialisées) ont déjà souscrit à une adaptation de l'offre. Il incombe cependant au propriétaire d'obtenir l'assurance "clou à clou" ou "simple séjour", en fonction des circonstances.

N'oublions pas qu'il existe deux grands types d'œuvres d'art qui sont assurées, à savoir

  • l'assurance la valeur déclarée
  • la valeur de l'assurance qui est agréée.

Dans le premier cas, l'assuré dresse la liste des objets de sa collection et donne la valeur de chaque pièce. Dans le second, des experts fournissent une estimation de la valeur.

Dans les deux cas, la compagnie d'assurance calcule les primes en fonction du montant total de la somme collectée, ce qui aura une incidence sur le montant auquel l'assuré a droit.

Quelles sont les exclusions habituelles des assurances pour œuvre d'art ?

Les assurances qui ne sont pas couvertes par ce type d'assurance sont les suivantes :

  • l'usure
  • les dommages causés par les parasites
  • les dommages causés par les conflits ;
  • les saisies effectuées par le gouvernement.

Dans certains cas, les personnes peuvent bénéficier d'une couverture spécifique pour couvrir les exclusions. Il est recommandé de se renseigner auprès de son assureur à ce sujet.

Une police d'assurance plus complète permettra d'éviter des situations difficiles pour les assurés.

Est-ce que l'assurance habitation peut couvrir des oeuvres d'art ?

Une œuvre d'art est considérée comme un bien meuble et peut parfaitement être couverte par les garanties d'un contrat d'assurance habitation qui prévoit de couvrir le contenu d'une habitation. Les oeuvres d'art pourront ainsi être couverte pour :

  • L'incendie.
  • Les dégâts des eaux.
  • Le bris de vitre.
  • Le vol (si la garantie vol est souscrite pour le contenu bien entendu).
  • Le vandalisme.

Néanmoins, l'assureur peut prévoir d'imposer des conditions spécifiques pour accepter d'assureur de tels objets. Citons par exemple :

  • L'installation d'un système d'alarme.
  • Un coffre pour les ranger en cas de départ en vacances.
  • Des portes blindées.
  • Des dispositifs spécifiques pour atténuer les conséquences d'un sinistre.

Enfin, les assureurs belges fixent toujours un maximum absolu pour la couverture du contrat. Certains ajoutent également une limite maximale par objet. Si vous avez des objets de grande valeur, nous conseillons toujours à nos clients de souscrire une assurance pour objets d'art spécifique.

Si vous avez un patrimoine important en oeuvres d'art (supérieur à 15000 euros), nous vous conseillons de scouscire une assurance spécifique pour les oeuvres d'art. Dans les autres cas, l'assurance habitation qui couvre le contenu de votre maison devrait vous permettre d'assurer au moins partiellement vos oeuvres. Il est important d'avertir notre bureau si vous possédez des oeuvres de grandes valeurs afin que l'on s'assure que votre contrat interviendra en cas de sinistre.